2024

Conseil municipal :

• Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction
• Mise à jour du tableau des indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués
• Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal

 Ressources Humaines :

• Renouvellement d’emplois non permanents pour accroissement d’activité
• Renouvellement contrat « parcours emploi-compétences »
• Personnel communal : modification tableau des effectifs

   Finances :

• Association Histoire et Patrimoine : demande de subvention

   Dossiers EPORA :

• Convention EPORA – avenant n°01 à la convention Centre Bourg Saint-Romain-le-Puy
• Délégation Droit de Préemption Urbain (DPU) sur le périmètre EPORA

  Conventions :

• Protocole stand de tir CTPS pour les policiers municipaux
• Convention de transport service fourrière animale «Domaine des Mûriers»

 Compte rendu des décisions prises par le Maire

Installation d’une nouvelle conseillère municipale

Election du Maire

Détermination du nombre de postes d’adjoints au maire

Election des adjoints au Maire

Mise à jour du tableau du conseil municipal

Lecture de la charte de l’élu(e) local(e)

Demandes de subventions

• Demande de subvention régionale pour réfection des terrains de tennis
• Demande de subvention travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville : Cercle vertueux
• Demande de subvention travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville : Fonds Vert
• Demande de subvention travaux de rénovation thermique de l’Hôtel de Ville : Rénolution

 Fonctionnement du conseil municipal

• Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction – Mise à jour du tableau des indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués
• Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
• Délégations consenties au Maire par le conseil municipal
• Délégués au conseil communautaire
• Commissions municipales – détermination du nombre et désignation des membres
• Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) – détermination du nombre de membres et élection des représentants du Conseil Municipal.
• SIEL – Territoire d’énergie Loire – désignation des délégués,
• Comité National d’Action Sociale (CNAS) – désignation d’un délégué,
• Collège Léonard de Vinci – désignation des délégués,
• Désignation d’un correspondant défense,
• Comité du jumelage franco-italien Saint-Romain-le-Puy/Monte San Biagio – désignation des membres élus,
• Comité des fêtes de Saint-Romain-le-Puy – désignation des membres élus,
• Association Aldebertus – désignation des membres élus.
• Désignation d’un référent pour le contrat territorial Mare Bonson et affluents
• Désignation d’un référent PAEN des Côteaux du Forez
• Désignation d’un référent à la forêt et à la la filière bois
• Désignation de deux référents communaux ambroisie
• Loire Forez Agglomération – commission locale d’évaluation des charges (CLECT) – désignation d’un représentant.
• Commission d’appel d’offres (CAO) – élection des membres du conseil municipal.
• Commission Délégation de Service Public (CDSP) – élection des membres du conseil municipal.
• Commission contrôle des listes électorales – désignation des représentants

Finances :

• Débat d’Orientations Budgétaires – année 2024

Ressources Humaines :

• Renouvellements et créations d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité
• Centre de Gestion de la Loire (CDG 42) – Convention d’adhésion aux prestations du pôle prévention et santé au travail au 1^er janvier 2024

Ecoles :

• Renouvellement de la demande dérogatoire d’organisation de la semaine scolaire à quatre jours

 Compte rendu des décisions prises par le Maire

Election du Président de séance.

 Finances :

• Approbation du compte de gestion 2023
• Approbation du compte administratif 2023
•  Affectation résultats de l’exercice 2023
• Vote du budget 2024
• Vote des taux d’imposition
• Budget Primitif 2024 : décision modificative n°01

 Intercommunalité :

• Loire Forez Agglomération - désignation des délégués

 Ressources Humaines :

• Création d’emplois permanents – modification du tableau des effectifs
• Attribution de la prime «Pouvoir d’achat»

 Conventions :

• Convention d’objectifs et de financement pour l’accueil du jeune enfant
• Convention aide au fonctionnement soutien aux formations BAFA/BAFD et séjours
• Convention TERANA – légionellose – bât. Publics
• Convention SDIS : Rémocra

 Compte rendu des décisions prises par le Maire

Finances :

• Tarifs 2024 - 2025 : pause méridienne,
• Tarifs 2024 - 2025 : centre de loisirs «Les Pic’otins»,
• Tarifs 2024 - 2025 : péri-scolaire «Les Pic’souris»,
• Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
• Dossier EPORA : Acquisition parcelle Guy VIAL

 Fonctionnement des services :

• Modification règlement de fonctionnement du service enfance

 Ressources Humaines :

• Création d’un emploi permanent – modification du tableau des effectifs
• Renouvellements d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité
• Recours au contrat d’apprentissage
• Chantiers éducatifs : convention tripartite Département de la Loire, Commune de Saint-Romain-le-Puy et l’association Main d’œuvre à disposition,
• Participation au marché public du CG42 pour la protection sociale complémentaire – prévoyance
• Adhésion à la convention cadre des services secrétaires de mairie itinérant, intérim, portage salarial du CDG 42

 Conventions :

• Conventions avec le laboratoire TERANA : prélèvement et analyses d’eaux dans le cadre d’autocontrôles destinées à la consommation humaine / prélèvements, collectes et analyses en hygiène alimentaire.
• Convention avec le SIEL : installation du système de télégestion dans le bâtiment du Pôle Jeunes.
• Convention de servitude pour passage de lignes électriques au profit d’Enedis – parcelle ZH83
• Convention de servitude pour passage de lignes électriques au profit d’Enedis – parcelle ZI0017

 Intercommunalité :

• Convention d'adhésion au service commun commande publique assistance juridique : avenant n°6
• Rapport d’activités LFa 2023
• P.A.D.D. – Débat sur les grandes orientations du PLUi à 87 communes

 Compte rendu des décisions prises par le Maire 

Ecole élémentaire :

•  Autorisation de signature du marché de maîtrise d’œuvre pour la restructuration et l’extension de l’école élémentaire du groupe scolaire Jean Monnet

Finances :

•  Vote des subventions aux associations année 2024

Ressources Humaines :

•   Renouvellements et création d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité

Conventions :

• Renouvellement de la convention pour la fourniture de repas - Ecole maternelle, jardin des sources, CLSH
• Renouvellement de la convention avec le département de la Loire pour la fourniture de repas – Ecole élémentaire
• Convention d’adhésion à la centrale d’achats régionale

Intercommunalité :

• Rapport annuel déchets 2023

Compte rendu des décisions prises par le Maire

 Désignation du secrétaire de séance et approbation du procès-verbal du 25 juillet 2024

 Conseil Municipal :

• Installation d’un nouveau conseiller municipal
• Détermination du nombre d’adjoints au maire
• Election du 5^ème adjoint au maire
• Tableau des indemnités versées au maire, adjoints au maire et conseillers délégués
• Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
• Modification de la composition des commissions municipales
• Modification du représentant de la commune à la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) au sein de Loire Forez agglomération
• Modification des membres de la commission d’appel d’offres (CAO)
• Modification des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
• Modification du représentant au sein de la commission de Loire Forez agglomération «cycle de l’eau : eau potable / assainissement-eaux pluviales»

 Ressources Humaines :

•  Renouvellements d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité

 Finances :

• Comité de jumelage : subvention exceptionnelle
• Contribution sur les eaux minérales
• Modification du Règlement Budgétaire et Financier – création des APCP

  Conventions :

• Convention avec la Fédération Française de Randonnée pour l’homologation et le balisage en GRP de l’itinéraire pédestre Côte du Forez sur le territoire de Loire Forez
• Convention périscolaire avec le SDIS 42
• Convention Département de la Loire pour mise à disposition de locaux aux 5 rue du 19 mars 1962
• Convention GFU FON (Groupement Fermé d’Utilisateurs Fibre Optique Noire)
• Convention avec la Fondation 30 millions d’amis pour la stérilisation et l’identification des chats libres sauvages

 Compte rendu des décisions prises par le Maire

Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 30 septembre 2024

Conseil municipal :

• Versement des indemnités de fonction de conseiller municipal titulaire d’une délégation de fonction
• Mise à jour du tableau des indemnités versées au Maire, adjoints et conseillers délégués
• Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
• Modification de la composition des commissions municipales

Finances :

• Ouverture de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) - Réhabilitation de l’école élémentaire
• Budget communal : décision modificative n°02
• SIEL : adhésion à la compétence optionnelle relative à la mutualisation adaptée et évolutive des données au travers de ROC 42
• SIEL : fourniture et pose de 10 kits illuminations – Centre Bourg
• SIEL : modification éclairage cheminement piéton – Complexe Pirollo
• Sou des écoles : subvention exceptionnelle (200 euros)
• Autorisation de signature pour la vente de la parcelle ZL 293 (en partie) – 2 rue du Collège

Ressources Humaines :

• Présentation du Rapport Social Unique (RSU) – année 2023
• Création de deux emplois permanents – modification du tableau des effectifs
• Création et renouvellement d’emplois non permanents, pour accroissement temporaire d’activité

Intercommunalité :

• Modification des statuts de Loire Forez agglomération

Conventions :

• Convention de transport service fourrière animale avec le «Domaine des Mûriers» de janvier à août 2025
• Convention Département de la Loire- aménagement de la traversée d’agglomération sur les RD 95 (avenue du Cruchin) et RD 107 (rue du 08 Mai 1945) en agglomération

Compte rendu des décisions prises par le Maire