Convention :
- Convention d’accompagnement avec l’association Les Francas
Finances :
- Annulation délibération n°2022_11_05 du 07 novembre 2022 : convention de reversement d’une part de produit de taxe d’aménagement par la commune à Loire Forez agglomération,
- Fourniture et pose de 8 kits illuminations – rue de la Varenne
- Demande de subvention DETR / DSIL (Etat)
- Demande de subvention «cercle vertueux» (LFA)
- Demande de subvention «rénolution» (SIEL)
Ressources Humaines :
- Modification du temps de travail d’un adjoint du patrimoine principal 1ère classe
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Jardin d’enfants :
- Changement des horaires d’ouverture.
Ressources Humaines :
- Personnel communal - modification du tableau des effectifs,
- Convention de délégation, au Centre de Gestion de la Loire, du dispositif de signalement et de traitement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement sexuel ou moral, d’agissements sexistes, d’atteintes volontaires à l’intégrité physique, de menaces ou tout acte d’intimidation,
- Avenant n°01 à la convention d’adhésion au service commun des moyens techniques entre Loire Forez agglomération et la Commune de Saint-Romain-le-Puy.
Finances :
- Débat d’orientations budgétaires année 2023.
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Election du Président de séance.
Finances :
- Approbation du compte de gestion 2022,
- Approbation du compte administratif 2022,
- Affectation résultats de l’exercice 2022,
- Vote du budget 2023,
- Vote des taux d’imposition,
- Autorisation demande subvention Fonds vert,
- Préparation des travaux de mise en valeur du Prieuré.
Dossiers EPORA :
- Indivision VIAL – rue F. PAROT,
- M. CAIRE Bernard – rue F. PAROT.
Cadre de vie :
- Règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés.
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Finances :
- Tarifs 2023 – 2024 : pause méridienne,
- Tarifs 2023- 2024 : centre de loisirs «Les Pic’otins»,
- Tarifs 2023 – 2024 : péri-scolaire «Les Pic’souris»,
- Demande d’admission en non-valeur de produits irrécouvrables,
Fonctionnement des services :
- Modification règlement de fonctionnement du service enfance,
Ressources humaines :
- Création d’un emploi non permanent, pour accroissement temporaire d’activité,
- Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels pour remplacer des agents publics momentanément indisponibles,
- Chantiers éducatifs : convention tripartite Département de la Loire, Commune de Saint-Romain-le-Puy et l’association Main d’œuvre à disposition,
- Participation au marché public du CDG42 pour les assurances couvrant les risques statutaires,
Médiathèque :
- Convention de partenariat et d’objectifs – lecture publique avec le Département Loire,
Intercommunalité :
- Avis sur le projet de modification simplifiée n°1 du plan local d’urbanisme intercommunal (PLUi) à 45 communes, lancée le 07 mars 2023,
- Rapport d’activités 2022,
Divers :
- Motion en faveur d’un investissement massif et urgent pour le Centre Hospitalier du Forez,
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Ressources Humaines :
- Personnel communal – modification du tableau des effectifs et créations de postes
- Créations d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
- Création d’un poste dans le cadre du dispositif «Parcours Emploi Compétences»
- Autorisation de signature de la convention d’accueil d’un apprenti avec le Lycée agricole privé Saint-André
Finances :
- Vote des subventions aux associations année 2023 – attribution
- Vote de subvention – Handisport – Comité Départemental Loire
- Demande de subvention : Agence Nationale du Sport
- Maintenance de la salle FRERY – souscription à l’option télégestion de la compétence optionnelle SAGE
Conseil municipal :
- Désignation d’un référent déontologue de l’élu local
Conventions
- Convention d’utilisation de la navette municipale par les associations
- Convention avec le Département – installation d’un module Cyber Sécurité
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Ressources Humaines :
- Renouvellement d’emplois non permanents pour accroissement temporaire d’activité
- Recensement de la population - année 2024 – désignation d’un coordonnateur communal
- Régime des astreintes du personnel
- CDG 42 : convention de délégation contrat groupe d’assurance statutaire 2024/2027
Finances :
- Budget communal 2023 : décision modificative n°01
- Tarifs communaux – salle Clavelloux
- Contribution sur les eaux minérales
- Tarif location licence IV – 15 Place Michalon
- Demande de subvention : Loire Connect – acquisition d’une borne tactile / Loire Connect – acquisition d’un logiciel de gestion relation usagers
- Cession du local sis 8 impasse J. Pinturier
- Autorisation des travaux – Mise en valeur du Prieuré
- Dégradation mobilier urbain – avenue du Cruchin
Conventions :
- Loire Forez agglomération : avenants 4 relatif au service commun affaire juridique / commande publique - avenant 5 relatif au service commun affaire juridique / commande publique
- SIEL : participation au renouvellement adhésion groupement d’achat électricité 2026-2029
- SIEL : participation au renouvellement adhésion groupement d’achat gaz 2026-2029
- Convention centre Médico-Scolaire d’Andrézieux-Bouthéon
Conseil Municipal :
- Désignation de référents communaux ambroisie
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Modification de l'ordre du jour - ajout d'une question
Installation d'un nouveau conseiller municipal
Ressources Humaines :
- Recensement de la population – année 2024 – création postes agents recenseurs et fixation de leur rémunération
Finances :
- Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
- Adoption du règlement budgétaire et financier
- Décision modificative n°02
- Alliade Habitat – demande de garantie d’emprunt – «Joly Clos – 4 rue de la Libération»
- Autorisation de signature de la convention d’étude pour la définition d’une opération de reconversion du site de l’ancienne poste
Motion : dysfonctionnements de la ligne TER 11 St Etienne / Montbrison
Compte rendu des décisions prises par le Maire.
Conseil municipal :
- Mise à jour du tableau des membres du conseil municipal
- Modification de la composition des commissions municipales
- Modification des représentants du conseil municipal au conseil d’administration du Collège Léonard De Vinci
Ressources Humaines :
- Renouvellement d’emplois non permanents pour accroissement d’activité
- RIFSEEP – Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel
- IAT – Indemnité d’administration et de technicité -Police Municipale
- IFCE – Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections
- RSU (rapport social unique)
Finances :
- Décision modificative n°03
- Tarifs communaux 2024
- Tarifs communaux 2024 Pôle Jeunes
- Budget communal 2024 - Autorisation d'engagement liquidation et mandatement des dépenses d'investissement
- Marché assurances – autorisation de signature
- Marché tractopelle – autorisation de signature
- Marché Tennis – autorisation de signature
- Dossier demande de subvention : demande de subvention Tennis – Contrat négocié
Conventions :
- Convention d’accompagnement avec l’association Les Francas
- Convention de prise en charge Commune – coffret E-Boo – service d’urgences
- LFA – avenant n°01 à la convention de mise à disposition du service de la commune de Saint-Romain-Le-Puy auprès de LFA pour l’entretien de voies d’intérêt communautaire.
- ELEA : avenant à la convention de Délégation de Service Public
- Convention d’objectifs et de financement :
Avenant prestation de service, accueil de loisirs sans hébergement, accueil adolescents – bonus territoire ctg
Avenant prestation de service, accueil de loisirs sans hébergement extrascolaire – bonus territoire ctg
Avenant prestation de service, accueil de loisirs sans hébergement périscolaire, aide spécifique rythmes éducatifs, - bonus territoire Ctg
Avenant prestation de service, établissement d’accueil du jeune enfant – bonus territoire Ctg.
Compte rendu des décisions prises par le Maire
