Conseil Municipal du 27 janvier 2025

Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 16 décembre 2024

Finances :

  • Plan de financement définitif des travaux de l’Hôtel de Ville
  • Autorisation lancement du marché «réhabilitation thermique de l’Hôtel de Ville»
  • Convention de participation aux frais de scolarité / commune de Montbrison
  • Solidarité avec la population de Mayotte : versement d’un don
  • Inscription plateforme d’achat RESAH
  • Inscription au label «Villes et Villages étoilés»

Ressources humaines

  • Renouvellement d’emploi non permanent, pour accroissement temporaire d’activité

 Conventions :

  • Convention pour le raccordement à l’éclairage public de matériels de vidéo protection
  • Loire Forez agglomération : avenant n°2 à la convention d’adhésion au service commun des moyens techniques
  • Convention prélèvements, collectes et analyses en hygiène alimentaire pour le restaurant situé à l’école maternelle

Intercommunalité

  • Rapport sur le prix et la qualité du service d’eau potable pour l’année 2023
  • Rapport sur le prix et la qualité du service d’assainissement 2023

Compte rendu des décisions prises par le Maire

Conseil Municipal du 13 mars 2025

Désignation du secrétaire de séance et approbation procès-verbal du 27 janvier 2025

 Finances :

  • Débat d’Orientations Budgétaires – année 2025

 Ressources humaines

  • Renouvellement d’un emploi non permanent, pour accroissement temporaire d’activité
  • Augmentation du temps de travail – Référente administrative des affaires sociales, scolaires, entretien des bâtiments et restauration scolaire – Modification du tableau des effectifs
  • CDG 42 - Protection sociale complémentaire – risque santé
  • Détermination des conditions d’éligibilité au CNAS pour les agents de la commune de Saint-Romain-le-Puy
  • Remboursement des frais de déplacement, d’hébergement et de restauration des agents de la collectivité
  • Mise à jour du Rifseep (Régime Indemnitaire tenant compet des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel)

 Compte rendu des décisions prises par le Maire

Conseil Municipal du 09 avril 2025

Désignation du secrétaire de séance

 Election du Président de séance.

 Approbation procès-verbal du 13 mars 2025

 Finances :

  • Approbation du compte de gestion 2024
  • Approbation du compte administratif 2024
  • Affectation résultats de l’exercice 2024
  • Etat récapitulatif des indemnités perçues par les élus en 2024
  • Vote du budget 2025
  • Vote des taux d’imposition
  • Ouverture de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Réaménagement Centre Bourg
  • Ajustement de l’Autorisation de Programme / Crédits de Paiement (AP/CP) – Réhabilitation de l’école élémentaire

 Ressources humaines :

  • Création d’un emploi permanent d’agent des services à la population – modification du tableau des effectifs

Compte rendu des décisions prises par le Maire